Marque enregistrée - Marque en vigueur

Suprême Conseil des Rites Confédérés- Filiation Ambelain, Leterme, Font-SCRC-
Monsieur Eric Romand

Numéro de dépôt :
4459885
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2028
Suprême Conseil des Rites Confédérés- Filiation Ambelain, Leterme, Font-SCRC- de Eric Romand

Présentation de la marque Suprême Conseil des Rites Confédérés- Filiation Ambelain, Leterme, Font-SCRC-

Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par monsieur Eric Romand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suprême Conseil des Rites Confédérés- Filiation Ambelain, Leterme, Font-SCRC- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur Eric Romand domicilié(e) 27 Gambetta - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Romand domicilié(e) 27 Avenue Gambetta - 83400 - HYERES - France.

La marque Suprême Conseil des Rites Confédérés- Filiation Ambelain, Leterme, Font-SCRC- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suprême Conseil des Rites Confédérés- Filiation Ambelain, Leterme, Font-SCRC- arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.

Eric Romand a également déposé les autres marques suivantes : Suprême Collège dit "Invisible Collège" de la Haute Maçonnerie Traditionnelle filiation Ambelain Leterme Font , Suprêmes Collèges et Conseil des Rites Confédérés de France filiation Ambelain- Leterme - Font - , Suprême Collège de la Rose Croix Fidelis- Haute Maçonnerie filiation Ambelain Leterme Romand - SCRCF. , GRANDE LOGE SYMBOLIQUE - RITE ECOSSAIS PRIMITIF , Grande Loge Française de l'Ordre et du Rite Ecossais Primitif filiation Ambelain Leterme - GLFREP , Grande Loge-chapitrale de saint Jean de Jérusalem , commercialité augmentée


Monsieur Eric Romand - 27 Gambetta - 83400 - HYERES - France


Monsieur Eric Romand - 27 Avenue Gambetta - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.